Conditions d’utilisation
Conditions de service
En accédant au site Signature Primaire et en y effectuant un achat, vous acceptez les présentes conditions de service dans leur intégralité.
1. Utilisation du site
Le site Signature Primaire est destiné à un usage personnel et non commercial. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du contenu (textes, images, visuels, concepts) est strictement interdite.
2. Produits et services
Les produits proposés sont fabriqués à la demande. Les visuels sont présentés à titre illustratif et peuvent présenter de légères variations (couleur, texture, rendu) selon les écrans et procédés de fabrication.
Signature Primaire se réserve le droit de modifier ou de retirer un produit sans préavis.
3. Prix et paiements
Tous les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD), taxes applicables en sus, sauf indication contraire.
Les paiements sont traités de manière sécurisée via les plateformes de paiement proposées sur le site.
Signature Primaire se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas d’erreur de prix, de suspicion de fraude ou de problème de paiement.
4. Commandes et production
Une fois la commande confirmée, celle-ci est considérée comme ferme et définitive.
La production débute automatiquement après validation du paiement.
Aucune annulation ou modification n’est possible après confirmation, conformément à notre politique d’annulation.
5. Livraison
Les délais de production et de livraison sont fournis à titre indicatif. Signature Primaire ne peut être tenue responsable des retards causés par les transporteurs, les douanes ou des circonstances hors de son contrôle.
6. Retours et remboursements
Les retours et remboursements sont régis par notre Politique de retour et de remboursement, disponible sur le site.
Aucun remboursement ne sera accordé hors des conditions prévues par cette politique.
7. Responsabilité
Signature Primaire ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, pertes de données ou pertes financières résultant de l’utilisation du site ou des produits.
L’utilisation des produits se fait sous la responsabilité exclusive du client.
8. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (logos, textes, visuels, concepts, designs) sont la propriété exclusive de Signature Primaire et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
9. Modifications des conditions
Signature Primaire se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur au Canada / Québec, selon le cas.
Signature Primaire est une marque appartenant à Alycia Studio. Toutes les politiques présentées ici sont administrées par Alycia Studio.